Chapitre I : les concepts de base de la comptabilité nationale

Le modèle macro-comptable est construit sur la base de trois grandes catégories de concepts :

ü  Les objets économiques

ü  Les opérations économiques

ü   Les entités globales ou agents macroéconomiques.

 

I. les objets et les opérations économiques    

1.    Les objets économiques

L'objet économique est l'élément sur lequel s'exercent les fonctions économiques de production, de consommation et d'accumulation. Ce concept introduit par J. BENARD  en comptabilité nationale concerne

§  les objets réels (produits : biens et les services)

§  les objets financiers (créances dont la monnaie)

§  les revenus, et les divers droits des agents.

2.    Les opérations économiques

Les opérations économiques sont des décisions prises par les agents sur les objets économiques et qui recouvrent toutes les actions de transformations et de mouvements concernant les objets en question. Plus concrètement, ces actions ont pour effet de créer, de d'échanger, de transformer de transférer ou de faire disparaître la valeur économique. Elles génèrent des flux économiques dont la nature diffère selon les objets et les agents concernés (exemple de flux économique : salaires, impôts, production d'un bien, formation de capital fixe etc.)

La comptabilité nationale marocaine classe ces opérations en quatre grandes catégories dont chacune est subdivisée selon une structure hiérarchique :

A.      opérations sur biens et services

B.      opérations de répartition

C.      opérations financières

D.      opérations autres entrées d'accumulation.

1- Les opérations sur biens et services

Dans le système de la comptabilité nationale, les biens et services dont il est question proviennent de la production réalisée à l'intérieur d'une économie ou de l'extérieur (importation au cours de la période actuelle ou d'une période antérieure.

Les biens et services produits forment une offre et leurs divers emplois constituent une demande.

En économie ouverte, l'offre (ou ressources) des biens et services proviennent de la production (P) de l'économie et des importations (M) du reste du monde.

      Ressources : P+M

La demande de l'économie nationale (ou Emplois) des biens et services est composée : des emplois intermédiaires ou consommations intermédiaires (CI), d'emplois finals comportant Consommation finale (CF), Formation brute du capital fixe (FBCF), Acquisition (moins cessions) d'objets de valeur (AOV), Exportations (X), Variations des stocks (AS).

      Emplois : Cl + CF + FBCF +Variation OV + Variation S +X

Ainsi, les opérations sur biens et services sont reliées entre elles par des relations d'équilibre.

Egalité importante : P + M = CI + CF + FBCF + AOV + AS + X

Le système de la comptabilité nationale des Nations-Unies de 1993 retenu et réformé par le Maroc propose la nomenclature des opérations sur biens et services suivante

P. 1 Production

P.2 Consommation intermédiaire

P.3 Dépense de consommation finale

P.4 Consommation finale effective

P.5 Formation brute de capital  

P.51 Formation brute de capital fixe

P.52 Variations des stocks

                    P.53 Acquisitions moins cessions d'objets de valeur

                                  P. 6 Exportations de biens et de services 

               P. 7 Importations de biens et de services

3. Les opérations de répartition

Les opérations de répartition concernent la répartition de la valeur ajoutée brute (VAB) créée par l'économie nationale pendant un an. La valeur ajoutée brute est déterminé par la différence entre la production totale et la consommation intermédiaire des biens et services d'une économie nationale. La consommation intermédiaire constitue l'ensemble des biens et  services utilisés dans le processus de production. Elle est donc égale au montant de la richesse créée au cours d'une année dans une économie nationale. Cette valeur ajoutée brute est égale au produit intérieur brut (PIB).

VAB = P-CI = PIB

Elle est destinée à être répartie entre les agents économiques qui ont contribué à sa création. Ainsi, les opérations de répartition sont des opérations par lesquelles la valeur ajoutée engendrée par la production est répartie entre le travail, le capital et les administrations publiques et des opérations impliquant la redistribution du revenu et du patrimoine (impôts sur le revenu et le patrimoine et autres transferts).

 La nomenclature de ces opérations retenue, en 2008, au Maroc est conforme à celle du SCN 1993 et est la suivante :

D.1Rémunération des salariés

D.11 Salaires bruts

D.12 Cotisations sociales à la charge des employeurs

D.2 Impôts sur la production et les importations

D.21 Impôts sur les produits

D.29 Autres impôts sur la production

D.3 Subventions

D.31 Subventions sur les produits

D.39 Autres subventions sur la production

                      D.4 Revenus de la propriété

D.5 Impôts courants sur les revenus et le capital

D.6 Cotisations et prestations sociales

D.61 Cotisations sociales

      D.62 Prestations sociales autres que les transferts sociaux en nature

      D.63 Transferts sociaux en nature

D. 7 Autres transferts courants

D 8 Ajustement pour variation des intérêts des ménages

D.9 Transferts en capital

4- Les opérations financières

Toute opération d'échange d'un bien (opération de biens et services) ou de paiement d'un salaire (opération de distribution) exige un moyen de paiement ou un titre reconnaissant une créance (monnaie, or, dette, créance, ou autres titres etc.).

Ces moyens de paiement et créances financières sont appelés actifs financiers. Les opérations financières ou les instruments financiers retracent tous les flux de créances et de dettes qui apparaissent dans une économie au cours d'une année. Elles portent sur les acquisitions nettes d'actif' financiersou les accroissements nets de dettes. Elles sont enregistrées en termes de variations

Elles sont souvent la contrepartie d'opérations non financières.

 

 La proposition de nomenclature retenue au Maroc est la suivante :

 

F.1 Or monétaire et DTS

F.2 Numéraire et dépôts

F.3 Titres autres qu^’actions

F.4 Crédits

F.5 Actions et autres participations

F.6 Réserves techniques d'assurance

F.7 Autres comptes à recevoir / à payer

4- Les Opérations sur autres entrées d'accumulation

Les opérations sur autres entrées d'accumulation couvrent les opérations et les autres flux économiques qui n'ont pas été pris en considération jusqu'ici et Qui ont pour effet de modifier la quantité ou la valeur des actifs et des passifs ; Il s'agit, en premier de capital fixe et des acquisitions moins les cessions d'actifs non financiers non produits.

 Cette catégorie comprend ensuite les autres flux économiques d'actifs non produits, comme la découverte ou l'épuisement de gisements ou les transferts d'autres actifs naturels à des activités économiques ainsi que les conséquences de phénomènes non économiques, comme les catastrophes naturelles ou les événements politiques (les guerres, par exemple). Cette catégorie comprend enfin les gains et les pertes de détention consécutifs à des variations de prix, ainsi que quelques rubriques mineures

La nomenclature retenue par la comptabilité nationale au Maroc est la suivante :

           K.1Consommation de capital fixe

K.2 Acquisitions moins cessions d'actifs non financiers non produits

K.3 Apparition économique d'actifs non produits

K.4 Apparition économique d'actifs produits

K.5 Croissance naturelle des ressources biologiques non cultivées

            K.6 Disparition économique d'actifs non produits

    K.7 Destructions d'actifs dues à des catastrophes

            K.8 Saisies sans compensation

   K.9 Autres changements de volume des actifs non financiers

  K. 10 Autres changements de volume des actifs et des passifs financiers

  K. 11 Gains/pertes nominaux de détention

                     K. 12 Changements de classement ou de structure

 

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